Le nouveau code présente des principes uniformes pour les enseignants, les directions d’école et les directions générales brevetés. Certains liens peuvent mener à des pages offertes en anglais ...

Le Code de conduite relatif à la protection des données à caractère personnel pour les activités de rétablissement des liens familiaux (RLF) est un outil visant à garantir les libertés et droits ...

L’intelligence artificielle préoccupe presque tout le monde aujourd’hui. Si pléthore de gens pointe du doigt ses bienfaits, d’autres s’inquiètent des risques qu’elle engendre. C’est pour cette raison ...

Prenez note que cet article publié en 2023 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Quelques mois après l’élaboration d’un code de conduite entre les détaillants alimentaires et ...

Le présent Ordre de la Marine (OMAR) s’applique aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) qui servent la Marine royale canadienne (MRC) ou qui y travaillent. Le présent Ordre de la Marine (OMAR) ...

Le groupe "Code de conduite (fiscalité des entreprises)" (ci-après dénommé le "groupe "Code de conduite"") œuvre en faveur d'une concurrence fiscale loyale et exerce une surveillance des mesures ...